Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACHAT FUTE
Numéro de dépôt :
1713225
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001
Présentation de la marque ACHAT FUTE
Déposée le 16 décembre 1991 par HETZEL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACHAT FUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACHAT FUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT FUTE est expirée depuis le 16 décembre 2001.
HETZEL Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21